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Au fur et à mesure que les nouvelles technologies se développent, de nouveaux modèles de contrefaçon apparaissent, et ce sont maintenant les horlogers de luxe qui sont touchés.

On a vu naître au début de ce siècle une nouvelle forme de contrefaçon avec l’essor du numérique (téléchargement illégal de musique, logiciels, jeux vidéos etc). Ce délit touche aujourd’hui les cadrans de montres de luxe puisque les détenteurs de montres connectées (type Moto 360, G watch R, Samsung Gear etc) peuvent télécharger gratuitement les visuels de cadrans de montres de luxe et les afficher sur leur montre.

Ainsi, l’achat d’une montre connectée pour quelques centaines d’euros seulement, permet à son propriétaire de porter un jour une Rolex, un autre une Breitling ou encore une Tag Heuer, une Tissot, les possibilités sont infinies.

Or, bien évidemment, le cadran d’une montre a une valeur non négligeable puisqu’il peut être protégé à différents titres :

  • Dessins et modèles qui permet d’agir contre la reproduction d’un dessin ou modèle protégé, sans l’accord du titulaire des droits.
  • Droit d’auteur si le cadran présente une certaine originalité au sens juridique du terme, mais la jurisprudence est de plus en plus frileuse à accorder une telle protection aux éléments des arts appliqués. Il faudrait donc en amont que le juge reconnaisse l’originalité du cadran et donc la possible protection par le droit d’auteur.
  • Droit des marques.

S’agissant plus particulièrement du droit des marques, l’apposition du logo de manière visible sur le cadran, exactement comme sur la montre originale, est à l’évidence susceptible de constituer une contrefaçon de marque, mais c’est également le visuel même du cadran qui peut être une marque déposée s’il est considéré comme suffisamment distinctif, ce qui pourrait bien être le cas pour plusieurs horlogers de luxe qui développent des cadrans très particuliers et bien reconnaissables.

Le risque d’action en contrefaçon de marque pourrait toutefois être relativisé puisque la jurisprudence européenne a depuis longtemps précisé qu’il ne peut y avoir contrefaçon que si le modèle contrefaisant est utilisé « dans la vie des affaires », tout en précisant que le profit n’est pas nécessairement financier.

Or, s’agissant ici de téléchargements gratuits, il conviendra de vérifier si la personne qui met le fichier en ligne pourrait en tirer un bénéfice en nature : publicité, redirection sur son site commercial etc. et la question mérite donc d’être posée.

Quant à la personne qui télécharge le visuel gratuitement, il semble en revanche n’en tirer aucun profit, si ce n’est le plaisir d’avoir l’impression de porter à son bras une montre d’une valeur de plusieurs milliers d’euros, de sorte qu’il parait difficile de le condamner de ce chef.

En revanche, ce comportement pourrait provoquer une altération de la marque, une atteinte à l’image de la marque, s’agissant en particulier de montres de luxe, reproduites virtuellement sur des montres « bon marché » (comparativement aux montres de luxe, bien sûr), et en particulier si la reproduction n’est pas de bonne qualité.

Il est certain qu’une reproduction virtuelle en 2D ne peut apporter la même qualité que le cadran original, avec souvent un mécanisme apparent, des pierres précieuses et autres ornementations très travaillées et bien souvent avec plusieurs reliefs (sous la vitre à tout le moins).

Certaines marques ont d’ores et déjà ordonné des suppressions de fichiers auprès des sites qui hébergent ces données et un nouveau contentieux massif pourrait donc voir le jour.

Par Laurence Rivière Conseil en Propriété Industrielle d’INLEX IP Expertise

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